Le conseil de classe est institué dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d’enseignement adapté, pour chaque classe ou groupe d’élèves, sous la présidence du chef d’établissement ou de son représentant.
Sont membres du conseil de classe :
- les personnels enseignants de la classe ;
- les deux délégués des parents d’élèves de la classe ;
- les deux délégués d’élèves de la classe ;
- la conseillère principale d’éducation ;
- la PsyEN.
Le conseil de classe se réunit trois fois par an (si organisation de l’année scolaire par trimestre), et chaque fois que le chef d’établissement le juge utile.
Le conseil de classe examine les questions pédagogiques et éducatives intéressant la vie de la classe.
Le professeur principal mentionné au décret du 2 novembre 1971 susvisé ou un représentant de l’équipe pédagogique expose au conseil de classe les résultats obtenus par les élèves et présente ses observations sur le fonctionnement de la classe. Sur ces bases et en prenant en compte l’ensemble des éléments d’ordre éducatif, médical et social apporté par ses membres, le conseil de classe examine le déroulement de la scolarité de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et son comportement et d’affiner l’appréciation générale qui figurera sur le bulletin.
Voir en ligne : décret n°85-924 du 30 août 1985, Article 33